Jean-Michel Uytterhaegen
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Michel Uytterhaegen
directeur technique à l'Union des industries chimiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant
les activités économiques concernées
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
duree
=
"
cinq ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000226708
(source JORF)
nomination
15 Janvier 2002
15/01/2002
De:
Jean-Michel Uytterhaegen
directeur du département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées
Proposés par le Mouvement des entreprises de France
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000224310
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2001
13/09/2001
De:
Jean-Michel Uytterhaegen
directeur du département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées Proposés par le Mouvement des entreprises de France
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree
=
"
trois ans
"
ATEP0100292A
(source BODD)
nomination
25 Août 2001
25/08/2001
De:
Uytterhaegen (Jean-Michel)
directeur du département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées
Proposés par le Conseil national du patronat français
Groupe:
Conseil national du patronat français
duree
=
"
trois ans
"
ATEP9870323A
(source BODD)
nomination
25 Janvier 1999
25/01/1999
De:
Uytterhaegen (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Au titre de leur compétence
en matière d'économie de l'environnement
Pour représenter les entreprises
Groupe:
Commission des comptes et de l'économie de l'environnement
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000208026
(source JORF)
nomination
29 Novembre 1998
29/11/1998
De:
Uytterhaegen (Jean-Michel)
directeur du département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées
Proposés par le Conseil national du patronat français
Groupe:
Conseil national du patronat français
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000389830
(source JORF)
nomination
27 Septembre 1998
27/09/1998
De:
Jean-Michel Uytterhaegen
directeur technique à l'Union des industries chimiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant
les activités économiques concernées
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
duree
=
"
cinq ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000195922
(source JORF)
nomination
22 Septembre 1996
22/09/1996
De:
Uytterhaegen (Jean-Michel)
directeur technique de l'Union des industries chimiques, suppléant
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux
personnalités qualifiées
Au titre des entreprises concernées
Groupe:
Comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000192962
(source JORF)
nomination
08 Juin 1996
08/06/1996
De:
Uytterhaegen (Jean-Michel)
représentant l'U.I.C., Union des industries chimiques
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Titulaire
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
JORFTEXT000000373386
(source JORF)
nomination
02 Janvier 1996
02/01/1996
De:
Uytterhaegen (Jean-Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations classées
Proposés par le Conseil national du patronat français
Remplace:
M. Colin (Alexandre)
Groupe:
Conseil national du patronat français
JORFTEXT000000738702
(source JORF)
nomination
08 Novembre 1995
08/11/1995