Jean-Michel Uytterhaegen


De: Jean-Michel Uytterhaegen
directeur technique à l'Union des industries chimiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant
les activités économiques concernées
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200215/01/2002
De: Jean-Michel Uytterhaegen
directeur du département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées
Proposés par le Mouvement des entreprises de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Septembre 200113/09/2001
De: Jean-Michel Uytterhaegen
directeur du département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées Proposés par le Mouvement des entreprises de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Uytterhaegen (Jean-Michel)
directeur du département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées
Proposés par le Conseil national du patronat français
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Uytterhaegen (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Au titre de leur compétence
en matière d'économie de l'environnement
Pour représenter les entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199829/11/1998
De: Uytterhaegen (Jean-Michel)
directeur du département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées
Proposés par le Conseil national du patronat français
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Septembre 199827/09/1998
De: Jean-Michel Uytterhaegen
directeur technique à l'Union des industries chimiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant
les activités économiques concernées
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199622/09/1996
De: Uytterhaegen (Jean-Michel)
directeur technique de l'Union des industries chimiques, suppléant
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux
personnalités qualifiées
Au titre des entreprises concernées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Uytterhaegen (Jean-Michel)
représentant l'U.I.C., Union des industries chimiques
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
1
représentants des personnes physiques ou morales exploitant une installation entrant dans le champ d'application de la taxe
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Uytterhaegen (Jean-Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations classées
Proposés par le Conseil national du patronat français
Remplace:M. Colin (Alexandre)
Groupe:
nomination
08 Novembre 199508/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.